Toutes les ressources Pont-Audemer 7 756 résultats (25ms)

Octobre 1880-novembre 1881

458BIS/Q/27 , 10/1880-11/1881 , Pont-Audemer  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 16 janvier 1815 au 15 mai 1816

449Q/41 , 16/01/1815-15/05/1816 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 février 1869 au 20 mai 1869

452Q/242 , 06/02/1869-20/05/1869 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 4 juillet 1898 au 24 juillet 1901

450Q/57 , 04/07/1898-24/07/1901 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 18 juin 1847 au 10 août 1847

452Q/151 , 18/06/1847-10/08/1847 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 19 juillet 1894 au 1er mai 1895

451Q/63 , 19/07/1894-01/05/1895 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1851-1854

457Q/20 , 1851-1854 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 16 juillet 1937 au 24 mars 1938

449Q/270 , 16/07/1937-24/03/1938 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 août 1864 au 14 janvier 1865

449Q/136 , 18/08/1864-14/01/1865 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 avril 1874 au 11 juillet 1874

452Q/260 , 03/04/1874-11/07/1874 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 3 mars 1862 au 12 mai 1862

452Q/213 , 03/03/1862-12/05/1862 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

1811-1813

454/1/Q/4 , 1811-1813 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Tables des sépultures (décès)

Septembre 1891-mai 1893

458BIS/Q/35 , 09/1891-05/1893 , Pont-Audemer  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 30 juillet 1902 au 20 mars 1903

449Q/213 , 30/07/1902-20/03/1903 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics