Toutes les ressources Pont-Audemer — Bailliage 1 218 résultats (12ms)
13 B 8
,
1742-1749
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
juillet-décembre 1756
13 B 108
,
juillet-décembre 1756
,
Pont-Audemer — Bailliage
Nombreux documents en mauvais état.
Contexte :
janvier 1785-décembre 1786
13 B 54
,
janvier 1785-décembre 1786
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
1762-1791
13 B 325
,
1762-1791
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
1775-1790
13 B 320
,
1775-1790
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
juillet-décembre 1781
13 B 158
,
juillet-décembre 1781
,
Pont-Audemer — Bailliage
Nombreux documents en mauvais état.
Contexte :
Conclusions : registre des sacs et pièces de procès à mettre aux conclusions
13 B 18
,
février 1754-mai 1788
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
janvier-juin 1783
13 B 161
,
janvier-juin 1783
,
Pont-Audemer — Bailliage
Nombreux documents en mauvais état.
Contexte :
n° 241 à 288
13 B 241
,
1787-1792
,
Pont-Audemer — Bailliage
Avec liste en tête depuis le n° 222.
Contexte :
juillet-décembre 1766
13 B 128
,
juillet-décembre 1766
,
Pont-Audemer — Bailliage
Nombreux documents en mauvais état.
Contexte :
novembre 1757-novembre 1759
13 B 296
,
novembre 1757-novembre 1759
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
janvier-juin 1756
13 B 107
,
janvier-juin 1756
,
Pont-Audemer — Bailliage
Nombreux documents en mauvais état.
Contexte :
juillet-décembre 1768
13 B 132
,
juillet-décembre 1768
,
Pont-Audemer — Bailliage
Nombreux documents en mauvais état.
Contexte :
juillet-décembre 1747
13 B 90
,
juillet-décembre 1747
,
Pont-Audemer — Bailliage
Nombreux documents en mauvais état.
Contexte :
Droits de greffe : tarif, relevé et vérification des droits perçus par le greffe et par les contrôleurs, remontrances à ce sujet, réglementation des frais et vacations des officiers
13 B 2
,
1754-1784
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :