Toutes les ressources Pont-de-l'Arche 555 résultats (7ms)

7 janvier au 5 mai 1947

2221 W 32 , 07/01/1947-05/05/1947 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Déclarations de mutation par décès

Du 19 août 1793 au 10 janvier 1794

459Q/3 , 19/08/1793-10/01/1794 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

MAB - REV

2221 W 77 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Fichier mobile

Du 5 août 1837 au 29 octobre 1839

460Q/13 , 05/08/1837-29/10/1869 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 4 octobre 1859 au 5 novembre 1860

459Q/69 , 04/10/1859-05/11/1860 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1934-1935

2221 W 62 , 1934-1935 , Pont-de-l'Arche  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Actes déposés

Répertoire général

2221 W 42 - 2221 W 46 , 1946-1970 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche

Du 16 janvier 1913 au 11 mars 1921

461Q/103 , 16/01/1913-11/03/1921 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 4 février 1806 au 8 avril 1808

459Q/13 , 04/02/1806-08/04/1808 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 mai 1868 au 15 mai 1869

459Q/78 , 18/05/1868-15/05/1869 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

n° 1 - 247

2221 W 71 , 1946 , Pont-de-l'Arche  

Déclarations de patrimoine (formule extérieure)

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Impôt de solidarité nationale