Toutes les ressources Pont-de-l'Arche 1 118 résultats (6ms)

Actes civils publics

459Q/112-162 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités

Tables des successions

Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 11 juillet 1894 au 13 avril 1895

461Q/47 , 11/07/1894-13/04/1895 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 juin 1885 au 8 juin 1887

461Q/41 , 09/06/1885-08/06/1887 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 juin 1919 au 26 juin 1920

461Q/78 , 12/06/1919-26/06/1920 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 novembre 1831 au 5 mars 1833

461Q/11 , 08/11/1831-05/03/1833 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1886 à 1887

468BIS/Q/25 , 1886-1887 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 1er juillet 1852 au 26 janvier 1855

461Q/24 , 01/07/1852-26/01/1855 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès