Toutes les ressources Pont-de-l'Arche — Curé 2 résultats (4ms)

(1713-1717)

14 B 235 , 1713-1717 , Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Curé  

En particulier : procès entre les bourgeois de Pont-de-l'Arche et Henri Le Chien de La Couture, curé de Pont-de-l'Arche (1715-1716).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1711 et 1718 et pièces isolées

Dossiers de décrets donnant lieu à examen : Jacques de Belleau, sieur de Courtonne, David Coquerel, Firmin Croisy, Louis Cyrot, curé de Pont-de-l’Arche, Georges Fumières

14 B 343 , 1702-1724 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Curé  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Contentieux concernant l'administration de Charles Le Camus, commissaire aux saisies réelles du bailliage et vicomté de Pont-de-l’Arche, après son décès
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