Toutes les ressources Lecamus — (Charles), commissaire aux saisies réelles 8 résultats (5ms)
14 B 342
,
1703-1711
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Procédure entre Pierre Le Camus, prêtre, tuteur du fils de Charles Le Camus, et Louis-Charles Samson, nouveau commissaire aux saisies réelles et des particuliers
14 B 342
,
1703-1711
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Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Idem : Maille, Jacques Marsollet, de Molincourt, Louis Paulmier, Pierre Revert - procédures diverses concernant d'autres familles
14 B 345
,
1702-1726
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Idem : Maille, Jacques Marsollet, de Molincourt, Louis Paulmier, Pierre Revert - procédures diverses concernant d'autres familles
14 B 345
,
1702-1726
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Idem : Claude Leconte, Le Métayer, François Le Noble, Le Petteux, Noël Le Tourneur, Richard Le Vavasseur
14 B 344
,
1697-1717
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Idem : Claude Leconte, Le Métayer, François Le Noble, Le Petteux, Noël Le Tourneur, Richard Le Vavasseur
14 B 344
,
1697-1717
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Dossiers de décrets donnant lieu à examen : Jacques de Belleau, sieur de Courtonne, David Coquerel, Firmin Croisy, Louis Cyrot, curé de Pont-de-l’Arche, Georges Fumières
14 B 343
,
1702-1724
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Curé
Contexte :
Dossiers de décrets donnant lieu à examen : Jacques de Belleau, sieur de Courtonne, David Coquerel, Firmin Croisy, Louis Cyrot, curé de Pont-de-l’Arche, Georges Fumières
14 B 343
,
1702-1724
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Curé
Contexte :
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