Toutes les ressources Routot 314 résultats (13ms)

1864-1871

474Q/4 , 1864-1871 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Tables et répertoires > Tables des décès et successions

Du 18 mars 1904 au 29 novembre 1905

471BIS/Q/16 , 18/03/1904-29/11/1905 , Routot  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 28 avril 1892 au 14 octobre 1893

471Q/30 , 28/04/1892-14/10/1893 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

24 décembre 1941 au 11 avril 1945

Routot W 20 , 24/12/1941-11/04/1945 , Routot  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Routot > Baux sous seing privé

Du 3 décembre 1890 au 8 juin 1892

471BIS/Q/8 , 03/12/1890-08/06/1892 , Routot  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 9 novembre 1853 au 29 mai 1856

470Q/11 , 09/11/1853-29/05/1856 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Novembre 1871-mai 1872

481Q/10 , 11/1871-05/1872 , Routot  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Routot > Tables et répertoires > Répertoire général