Toutes les ressources Routot 314 résultats (16ms)

Du 3 février 1854 au 16 avril 1856

471Q/9 , 03/02/1854-16/04/1856 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

12 avril 1945 au 25 août 1948

Routot W 21 , 12/04/1945-25/08/1948 , Routot  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Routot > Baux sous seing privé

Du 28 février 1932 au 15 juillet 1942

470Q/30 , 28/02/1932-15/07/1942 , Routot  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 22 juin 1928 au 6 juin 1929

469Q/117 , 22/06/1928-06/06/1929 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Mars 1891-février 1893

481Q/25 , 03/1891-02/1893 , Routot  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Routot > Tables et répertoires > Répertoire général