Toutes les ressources Routot 314 résultats (12ms)

Juillet 1887-avril 1889

481Q/23 , 07/1887-04/1889 , Routot  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Routot > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 29 décembre 1931 au 26 décembre 1934

471BIS/Q/27 , 29/12/1931-26/12/1934 , Routot  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 29 novembre 1905 au 29 novembre 1907

471BIS/Q/17 , 29/11/1905-29/11/1907 , Routot  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

26 août 1948 au 18 avril 1952

Routot W 22 , 26/08/1948-18/04/1952 , Routot  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Routot > Baux sous seing privé

Du 22 mai 1879 au 15 mai 1885

470Q/21 , 22/05/1879-15/05/1885 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 2 mars 1872 au 18 décembre 1873

471Q/18 , 02/03/1872-18/12/1873 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès