Toutes les ressources Routot 314 résultats (4ms)

Du 13 octobre 1903 au 24 mai 1908

470Q/26 , 13/10/1903-24/05/1908 , Routot  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

26 août 1948 au 18 avril 1952

Routot W 22 , 26/08/1948-18/04/1952 , Routot  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Routot > Baux sous seing privé

Du 3 août 1880 au 25 février 1882

471Q/23 , 03/08/1880-25/02/1882 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 décembre 1900 au 17 novembre 1902

471BIS/Q/14 , 27/12/1900-17/11/1902 , Routot  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 19 juin 1847 au 28 décembre 1848

471Q/5 , 19/06/1847-28/12/1848 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 15 mars 1899 au 25 novembre 1899

471Q/37 , 15/03/1899-25/11/1899 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 15 mai 1843 au 5 avril 1844

470Q/3 , 15/05/1843-05/04/1844 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 11 avril 1910 au 28 octobre 1912

471BIS/Q/19 , 11/04/1910-28/10/1912 , Routot  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 29 novembre 1905 au 29 novembre 1907

471BIS/Q/17 , 29/11/1905-29/11/1907 , Routot  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 22 septembre 1897 au 24 mai 1899

471BIS/Q/12 , 22/09/1897-24/05/1899 , Routot  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 29 décembre 1931 au 26 décembre 1934

471BIS/Q/27 , 29/12/1931-26/12/1934 , Routot  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 21 juillet 1870 au 2 mars 1872

471Q/17 , 21/07/1870-02/03/1872 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès