Toutes les ressources Routot 314 résultats (9ms)

Du 8 juin 1892 au 28 décembre 1893

471BIS/Q/9 , 08/06/1892-28/12/1893 , Routot  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Octobre 1867-février 1868

481Q/4 , 10/1867-02/1868 , Routot  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Routot > Tables et répertoires > Répertoire général

1871-1879

474Q/5 , 1871-1879 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Tables et répertoires > Tables des décès et successions

Du 22 mai 1879 au 15 mai 1885

470Q/21 , 22/05/1879-15/05/1885 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé