Toutes les ressources Routot 314 résultats (6ms)

Du 25 mai 1908 au 29 janvier 1915

470Q/27 , 25/05/1908-29/01/1915 , Routot  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Mai 1897-avril 1905

481Q/28 , 05/1897-04/1905 , Routot  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Routot > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 26 décembre 1934 au 7 février 1938

471BIS/Q/28 , 26/12/1934-07/02/1938 , Routot  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 14 octobre 1893 au 26 juin 1895

471Q/31 , 14/10/1893-26/06/1895 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 21 juin 1877 au 2 avril 1879

471Q/21 , 21/06/1877-02/04/1879 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 février 1854 au 16 avril 1856

471Q/9 , 03/02/1854-16/04/1856 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès