Toutes les ressources Rugles 555 résultats (10ms)
499Q/14
,
26/04/1813-12/02/1815
,
Rugles
Contexte :
Du 5 fructidor an V au 22 brumaire an VII
499Q/5
,
22/08/1797-12/11/1798
,
Rugles
Contexte :
Du 27 décembre 1909 au 24 juin 1910
499Q/129
,
27/12/1909-24/06/1910
,
Rugles
Contexte :
Du 18 novembre 1810 au 4 avril 1815
500Q/5
,
18/11/1810-04/04/1815
,
Rugles
Contexte :
Commence en 1898
509BIS/Q/27
,
1898
,
Rugles
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 8 octobre 1913 au 23 mars 1921
500Q/47
,
08/10/1913-23/03/1921
,
Rugles
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 4 janvier 1936/1 au 23 octobre 1937/150
501Q/84
,
04/01/1936-23/10/1937
,
Rugles
Contexte :
Du 22 juin 1849 au 5 juin 1851
500Q/24
,
22/06/1849-05/06/1851
,
Rugles
Contexte :
Du 11 février 1905 au 15 septembre 1905
499Q/123
,
11/02/1905-15/09/1905
,
Rugles
Contexte :
Du 20 janvier 1904/57 au 24 novembre 1904/132
501Q/57
,
20/01/1904-24/11/1904
,
Rugles
Contexte :
Rugles et renvois
601Q/58
,
1928
,
Rugles
Contexte :
Du 25 novembre 1831 au 25 avril 1832
499Q/32
,
25/11/1831-25/04/1832
,
Rugles
Contexte :
Du 9 mars 1833 au 25 novembre 1835
501Q/15
,
09/03/1833-25/11/1835
,
Rugles
Contexte :
Du 29 septembre 1930 au 27 novembre 1931
499Q/154
,
29/09/1930-27/11/1931
,
Rugles
Contexte :
Du 10 février 1893 au 15 mai 1897
500Q/42
,
10/02/1893-15/05/1897
,
Rugles
Contexte :