Toutes les ressources Rugles 555 résultats (12ms)

1847-1862

508Q/5 , 1847-1862 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariages

Du 9 mars 1833 au 25 novembre 1835

501Q/15 , 09/03/1833-25/11/1835 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 mars 1823 au 17 mai 1826

500Q/8 , 05/03/1823-17/05/1826 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Juillet 1881-mai 1883

509BIS/Q/19 , 07/1881-05/1883 , Rugles  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Répertoire général