Toutes les ressources Rugles 555 résultats (10ms)

Commence en 1898

509BIS/Q/27 , 1898 , Rugles  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 8 octobre 1913 au 23 mars 1921

500Q/47 , 08/10/1913-23/03/1921 , Rugles  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 22 juin 1849 au 5 juin 1851

500Q/24 , 22/06/1849-05/06/1851 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Rugles et renvois

601Q/58 , 1928 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés

Du 9 mars 1833 au 25 novembre 1835

501Q/15 , 09/03/1833-25/11/1835 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès