Toutes les ressources Rugles 555 résultats (10ms)

Du 3 février 1823 au 3 mai 1824

499Q/20 , 03/02/1823-03/05/1824 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1916 à 1930

506Q/13 , 1916-1930 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

1807-1813

505Q/2 , 1807-1813 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des décès

Mai 1873-octobre 1873

509BIS/Q/13 , 05/1873-10/1873 , Rugles  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Répertoire général

1837-1839

503Q/10 , 1837-1839 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

1831-1833

503Q/8 , 1831-1833 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 4 août 1898 au 13 mai 1899

501Q/49 , 04/08/1898-13/05/1899 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès