Toutes les ressources Rugles 555 résultats (5ms)

Du 6 août 1928 au 8 mai 1932

501BIS/Q/18 , 06/08/1928-08/05/1932 , Rugles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1865-1876

506Q/9 , 1865-1876 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des successions payées

Du 5 juin 1884 au 9 janvier 1885

499Q/97 , 05/06/1884-09/01/1885 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Rugles

601Q/64 , 1931 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés

Du 20 mai 1865 au 24 juin 1866

499Q/73 , 20/05/1865-24/06/1866 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 octobre 1815 au 19 juin 1818

501Q/7 , 11/10/1815-19/06/1818 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Commence en 1922

509BIS/Q/30 , 1922 , Rugles  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Répertoire général