Toutes les ressources Rugles 555 résultats (5ms)
499Q/147
,
07/10/1922-02/07/1923
,
Rugles
Contexte :
Du 12 janvier 1895 au 1er février 1896
501Q/46
,
12/01/1895-01/02/1896
,
Rugles
Contexte :
Du 6 août 1928 au 8 mai 1932
501BIS/Q/18
,
06/08/1928-08/05/1932
,
Rugles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 12 juillet 1938 au 24 août 1939
499Q/160
,
12/07/1938-24/08/1939
,
Rugles
Contexte :
Du 28 juin 1889 au 14 novembre 1890
499Q/102
,
28/06/1889-14/11/1890
,
Rugles
Contexte :
1865-1876
506Q/9
,
1865-1876
,
Rugles
Contexte :
Du 23 mars 1879 au 15 décembre 1879
499Q/90
,
23/03/1879-15/12/1879
,
Rugles
Contexte :
Du 23 janvier 1873 au 27 septembre 1874
500Q/37
,
23/01/1873-27/09/1874
,
Rugles
Contexte :
Du 5 juin 1884 au 9 janvier 1885
499Q/97
,
05/06/1884-09/01/1885
,
Rugles
Contexte :
Rugles
601Q/64
,
1931
,
Rugles
Contexte :
Du 20 mai 1865 au 24 juin 1866
499Q/73
,
20/05/1865-24/06/1866
,
Rugles
Contexte :
Du 16 janvier 1850 au 4 février 1851
499Q/57
,
16/01/1850-04/02/1851
,
Rugles
Contexte :
Du 11 octobre 1815 au 19 juin 1818
501Q/7
,
11/10/1815-19/06/1818
,
Rugles
Contexte :
Du 25 septembre 1845 au 16 janvier 1846
499Q/50
,
25/09/1845-16/01/1846
,
Rugles
Contexte :
Commence en 1922
509BIS/Q/30
,
1922
,
Rugles
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :