Toutes les ressources Rugles 555 résultats (8ms)
501Q/49
,
04/08/1898-13/05/1899
,
Rugles
Contexte :
2 avril 1949 au 26 avril 1950
2225 W 24
,
02/04/1950-26/04/1950
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
29 juin 1945 au 16 septembre 1952
2225 W 36
,
29/06/1945-16/09/1952
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils de prud'hommes, actes présentés à la formalité par les avoués, amendes de consignation.
Contexte :
2 janvier au 26 décembre 1947 (1 à 78)
2225 W 9
,
02/01/1947-26/12/1947
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
commence en 1947 - 1953
2225 W 33
,
1947-1953
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :
21 mars 1957 au 25 septembre 1961
2225 W 28
,
21/03/1957-25/09/1961
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Nonancourt - Rugles
601Q/66
,
1932
,
Nonancourt ; Rugles
Contexte :
2 janvier 1943 au 24 décembre 1943 (1 à 74)
2225 W 5
,
02/01/1943-24/12/1943
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
2 janvier 1957 au 24 décembre 1958 (1 à 44)
2225 W 15
,
02/01/1957-24/12/1958
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
1939-1953
2225 W 49
,
1939-1953
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
7 janvier 1955 au 19 décembre 1956 (1 à 51 bis)
2225 W 14
,
07/01/1955-19/12/1956
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Rugles - Breteuil-sur-Iton
601Q/71
,
1935
,
Rugles ; Breteuil-sur-Iton
Contexte :
Rugles - Breteuil-sur-Iton
601Q/42
,
1919
,
Verneuil-sur-Avre ; Rugles
Contexte :
2 janvier au 27 décembre 1946 (1 à 46 ter)
2225 W 8
,
02/01/1946-27/12/1946
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Comptes des notaires.
2225 W 51 - 2225 W 52
,
05/01/1957-09/1960
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :