Toutes les ressources Rugles 555 résultats (8ms)

Du 4 août 1898 au 13 mai 1899

501Q/49 , 04/08/1898-13/05/1899 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

2 avril 1949 au 26 avril 1950

2225 W 24 , 02/04/1950-26/04/1950 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Actes civils publics

29 juin 1945 au 16 septembre 1952

2225 W 36 , 29/06/1945-16/09/1952 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  

Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils de prud'hommes, actes présentés à la formalité par les avoués, amendes de consignation.

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Actes judiciaires

commence en 1947 - 1953

2225 W 33 , 1947-1953 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Répertoire général

Nonancourt - Rugles

601Q/66 , 1932 , Nonancourt ; Rugles  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés

1939-1953

2225 W 49 , 1939-1953 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Table des baux écrits

Comptes des notaires.

2225 W 51 - 2225 W 52 , 05/01/1957-09/1960 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles