Toutes les ressources Rugles 555 résultats (10ms)
499Q/73
,
20/05/1865-24/06/1866
,
Rugles
Contexte :
Du 20 octobre 1819 au 4 mars 1823
500Q/7
,
20/10/1819-04/03/1823
,
Rugles
Contexte :
Du 12 juillet 1938 au 24 août 1939
499Q/160
,
12/07/1938-24/08/1939
,
Rugles
Contexte :
Du 27 novembre 1931 au 17 mars 1933
499Q/155
,
27/11/1931-17/03/1933
,
Rugles
Contexte :
1846-1865
509Q/3
,
1846-1865
,
Rugles
Contexte :
Du 9 mai 1932 au 15 avril 1936
501BIS/Q/19
,
09/05/1932-15/04/1936
,
Rugles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 7 octobre 1922 au 2 juillet 1923
499Q/147
,
07/10/1922-02/07/1923
,
Rugles
Contexte :
Du 12 février 1858 au 21 mars 1860
501Q/26
,
12/02/1858-21/03/1860
,
Rugles
Contexte :
De 1888 à 1901
506Q/11
,
1888-1901
,
Rugles
Contexte :
Du 25 septembre 1845 au 16 janvier 1846
499Q/50
,
25/09/1845-16/01/1846
,
Rugles
Contexte :
Du 4 août 1793 au 2 fructidor an II
499Q/2
,
04/08/1793-19/08/1794
,
Rugles
Contexte :
Du 15 septembre 1905 au 31 mai 1906
499Q/124
,
15/09/1905-31/05/1906
,
Rugles
Contexte :
Du 7 septembre 1811 au 26 avril 1813
499Q/13
,
07/09/1811-26/04/1813
,
Rugles
Contexte :
Du 5 février 1914 au 15 juin 1914
499Q/138
,
05/02/1914-15/06/1914
,
Rugles
Contexte :
1820-1825
503Q/5
,
1820-1825
,
Rugles
Contexte :