Toutes les ressources Rugles 555 résultats (10ms)

Du 20 mai 1865 au 24 juin 1866

499Q/73 , 20/05/1865-24/06/1866 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1846-1865

509Q/3 , 1846-1865 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des baux

Du 9 mai 1932 au 15 avril 1936

501BIS/Q/19 , 09/05/1932-15/04/1936 , Rugles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 12 février 1858 au 21 mars 1860

501Q/26 , 12/02/1858-21/03/1860 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1888 à 1901

506Q/11 , 1888-1901 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

1820-1825

503Q/5 , 1820-1825 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs