Toutes les ressources Rugles 1 110 résultats (12ms)
501Q/83
,
02/02/1934-28/12/1935
,
Rugles
Contexte :
Du 30 fructidor an VIII au 14 germinal an XII
500Q/2
,
17/09/1800-04/04/1804
,
Rugles
Contexte :
Du 12 mars 1910 au 8 octobre 1913
500Q/46
,
12/03/1910-08/10/1913
,
Rugles
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 5 février 1914 au 15 juin 1914
499Q/138
,
05/02/1914-15/06/1914
,
Rugles
Contexte :
Rugles
601Q/75
,
1937
,
Rugles
Contexte :
Du 23 brumaire an VII au 28 germinal an VII
499Q/6
,
13/11/1798-17/04/1799
,
Rugles
Contexte :
Du 6 décembre 1935 au 24 mai 1937
499Q/158
,
06/12/1935-24/05/1937
,
Rugles
Contexte :
Du 29 mai 1917 au 21 décembre 1920
501BIS/Q/15
,
29/05/1917-21/12/1920
,
Rugles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 20 avril 1928 au 8 août 1929
499Q/152
,
20/04/1928-08/08/1929
,
Rugles
Contexte :
1820-1825
503Q/5
,
1820-1825
,
Rugles
Contexte :
Du 7 octobre 1922 au 2 juillet 1923
499Q/147
,
07/10/1922-02/07/1923
,
Rugles
Contexte :
1840-1844
503Q/11
,
1840-1844
,
Rugles
Contexte :
Du 4 février 1896 au 27 août 1897
499Q/109
,
04/02/1896-27/08/1897
,
Rugles
Contexte :
Du 17 mars 1821 au 1er février 1824
501Q/9
,
17/03/1821-01/02/1824
,
Rugles
Contexte :
1846-1865
509Q/3
,
1846-1865
,
Rugles
Contexte :