Toutes les ressources Rugles 1 110 résultats (12ms)

Du 12 mars 1910 au 8 octobre 1913

500Q/46 , 12/03/1910-08/10/1913 , Rugles  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Rugles

601Q/75 , 1937 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés

Du 29 mai 1917 au 21 décembre 1920

501BIS/Q/15 , 29/05/1917-21/12/1920 , Rugles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 20 avril 1928 au 8 août 1929

499Q/152 , 20/04/1928-08/08/1929 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1820-1825

503Q/5 , 1820-1825 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

1840-1844

503Q/11 , 1840-1844 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 17 mars 1821 au 1er février 1824

501Q/9 , 17/03/1821-01/02/1824 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1846-1865

509Q/3 , 1846-1865 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des baux