Toutes les ressources Rugles 555 résultats (5ms)

Du 10 novembre 1924 au 5 août 1928

501BIS/Q/17 , 10/11/1924-05/08/1928 , Rugles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 11 mai 1849 au 19 septembre 1851

501Q/22 , 11/05/1849-19/09/1851 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1816-1820

502Q/4 , 1816-1820 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 20 juin 1899 au 7 février 1902

501BIS/Q/9 , 20/06/1899-07/02/1902 , Rugles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 26 juin 1860 au 16 mai 1862

500Q/30 , 26/06/1860-16/05/1862 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Juin 1891-juillet 1893

509BIS/Q/24 , 06/1891-07/1893 , Rugles  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Répertoire général