Toutes les ressources Rugles 555 résultats (5ms)
500Q/19
,
04/12/1842-20/09/1844
,
Rugles
Contexte :
Du 2 mai 1845 au 25 septembre 1845
499Q/49
,
02/05/1845-25/09/1845
,
Rugles
Contexte :
Du 10 novembre 1924 au 5 août 1928
501BIS/Q/17
,
10/11/1924-05/08/1928
,
Rugles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 11 mai 1849 au 19 septembre 1851
501Q/22
,
11/05/1849-19/09/1851
,
Rugles
Contexte :
Du 3 décembre 1829 au 4 février 1831
500Q/11
,
03/12/1829-04/02/1831
,
Rugles
Contexte :
Du 1er février 1892 au 20 décembre 1893
501Q/44
,
01/02/1892-20/12/1893
,
Rugles
Contexte :
Du 1er floréal an VII au 25 floréal an X
501Q/1
,
20/04/1799-15/05/1802
,
Rugles
Contexte :
1816-1820
502Q/4
,
1816-1820
,
Rugles
Contexte :
Du 12 décembre 1840 au 3 décembre 1842
500Q/18
,
12/12/1840-03/12/1842
,
Rugles
Contexte :
Du 20 janvier 1860 au 22 novembre 1860
499Q/67
,
20/01/1860-22/11/1860
,
Rugles
Contexte :
Du 20 juin 1899 au 7 février 1902
501BIS/Q/9
,
20/06/1899-07/02/1902
,
Rugles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 17 janvier 1873 au 17 septembre 1873
499Q/81
,
17/01/1873-17/09/1873
,
Rugles
Contexte :
Du 21 juillet 1894 au 25 avril 1895
499Q/107
,
21/07/1894-25/04/1895
,
Rugles
Contexte :
Du 26 juin 1860 au 16 mai 1862
500Q/30
,
26/06/1860-16/05/1862
,
Rugles
Contexte :
Juin 1891-juillet 1893
509BIS/Q/24
,
06/1891-07/1893
,
Rugles
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :