Toutes les ressources Saint-André-de-l'Eure 714 résultats (4ms)

Du 1er décembre 1902 au 28 mars 1903

512Q/86 , 01/12/1902-28/03/1903 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Août 1888 à octobre 1889

521Q/32 , 08/1888-10/1889 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Novembre 1871-février 1872

521Q/15 , 11/1871-02/1872 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

1820-1822

517Q/4 , 1820-1822 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des copartageants

n° 1 à 250

2226 W 56 , 1946 , Saint-André-de-l'Eure  

Déclarations de patrimoine (formule extérieure)

Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Impôt de solidarité nationale

Du 23 mars 1896 au 12 février 1897

511Q/34 , 23/03/1896-12/02/1897 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 14 septembre 1883 au 7 mai 1884

510Q/122 , 14/09/1883-07/05/1884 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 avril 1863 au 18 décembre 1863

510Q/91 , 27/04/1863-18/12/1863 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 5 décembre 1934 au 29 mai 1935

512Q/153 , 05/12/1934-29/05/1935 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 26 avril 1829 au 6 novembre 1829

510Q/26 , 26/04/1829-06/11/1829 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 avril 1828 au 8 novembre 1828

510Q/24 , 18/04/1828-08/11/1828 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1955-1959 (n° 51)

2226 W 9 , 1955-1959 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Répertoire général

7 janvier au 22 juin 1945 (n°106)

1600 W 225 , 07/01/1945-22/06/1945 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Déclarations de mutations par décès.

Du 30 octobre 1771 au 16 octobre 1793

512Q/1 , 30/10/1771-16/10/1793 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès