Toutes les ressources Saint-André-de-l'Eure 714 résultats (5ms)

Du 14 mai 1865 au 30 octobre 1867

511Q/25 , 14/05/1865-30/10/1867 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 4 avril 1855 au 7 avril 1857

512Q/33 , 04/04/1855-07/04/1857 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 juillet 1934 au 30 novembre 1934

512Q/152 , 02/07/1934-30/11/1934 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 13 mai 1887 au 9 décembre 1887

510Q/129 , 13/05/1887-09/12/1887 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 30 juillet 1914 au 17 avril 1920

511Q/41 , 30/07/1914-17/04/1920 , Saint-André-de-l'Eure  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 6 janvier 1936 au 29 avril 1936

512Q/155 , 06/01/1936-29/04/1936 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1920

2226 W 38 , 1920 , Saint-André-de-l'Eure  

Originaux (actes)

Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Actes déposés

2 janvier au 19 juin 1953 (n°121)

1600 W 240 , 02/01/1953-19/06/1953 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Déclarations de mutations par décès.

Du 15 mars 1838 au 24 mai 1839

512Q/20 , 15/03/1838-24/05/1839 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1847-1859

513/Q/7 , 1847-1859 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des sépultures

1928-1929

2226 W 50 , 1928-1929 , Saint-André-de-l'Eure  

Originaux (baux)

Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Actes déposés

1792-an V

513/Q/1 , 1792-1796 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des sépultures

Du 25 janvier 1865 au 4 septembre 1865

510Q/94 , 25/01/1865-04/09/1865 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 14 février 1862 au 11 juillet 1863

512Q/37 , 14/02/1862-11/07/1863 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 avril 1889 au 8 janvier 1890

510Q/132 , 05/04/1889-08/01/1890 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics