Toutes les ressources Saint-André-de-l'Eure 714 résultats (8ms)

Du 10 janvier 1916 au 10 février 1922

512Q/168 , 10/01/1916-10/02/1922 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1932

521Q/46 , 1932 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 3 juin 1846 au 17 mars 1847

510Q/64 , 03/06/1846-17/03/1847 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 janvier 1932 au 27 juin 1932

512Q/147 , 07/01/1932-27/06/1932 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 2 octobre 1897 au 27 février 1898

510Q/147 , 02/10/1897-27/02/1898 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Janvier 1874-septembre 1874

521Q/19 , 01/1874-09/1874 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 20 novembre 1897 au 29 juillet 1898

512Q/71 , 20/11/1897-29/07/1898 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 décembre 1930 au 27 mai 1931

510Q/213 , 26/12/1930-27/05/1931 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 août 1860 au 9 avril 1863

511Q/23 , 21/08/1860-09/04/1863 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

An VII-1813

513BIS/Q/1 , 1798-1813 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des successions

Du 11 juillet 1911 au 27 décembre 1911

512Q/107 , 11/07/1911-27/12/1911 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 8 novembre 1898 au 31 mars 1899

512Q/73 , 08/11/1898-31/03/1899 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

29 novembre 1950 au 17 août 1954

2226 W 5 , 29/11/1950-17/08/1954 , Saint-André-de-l'Eure  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Actes sous seing privé

Du 14 novembre 1834 au 19 décembre 1836

512Q/18 , 14/11/1834-19/12/1836 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès