Toutes les ressources Saint-André-de-l'Eure 714 résultats (7ms)

Du 5 septembre 1924 au 6 février 1925

510Q/201 , 05/09/1924-06/02/1925 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 janvier 1904 au 29 juillet 1904

512Q/89 , 02/01/1904-29/07/1904 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1952-1957

2226 W 34 , 1952-1957 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Table des baux écrits

Du 26 mars 1860 au 10 novembre 1860

510Q/86 , 26/03/1860-10/11/1860 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 janvier 1869 au 28 août 1869

510Q/101 , 22/01/1869-28/08/1869 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er novembre 1811 au 4 avril 1818

511Q/4 , 01/11/1811-04/04/1818 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1840-1847

513/Q/6 , 1840-1847 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des sépultures

Du 9 janvier 1931 au 24 juillet 1931

512Q/145 , 09/01/1931-24/07/1931 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 22 septembre 1910 au 18 février 1911

512Q/105 , 22/09/1910-18/02/1911 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 22 septembre 1916 au 29 mai 1917

510Q/182 , 22/09/1916-29/05/1917 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

3 janvier au 30 juin 1942 (n°100)

1600 W 219 , 03/01/1942-30/06/1942 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Déclarations de mutations par décès.

Du 13 juin 1878 au 11 avril 1879

510Q/115 , 13/06/1878-11/04/1879 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 novembre 1909 au 20 avril 1910

512Q/103 , 04/11/1909-20/04/1910 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1813-1824

513BIS/Q/2 , 1813-1824 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des successions

Du 20 avril 1904 au 5 janvier 1905

510Q/160 , 20/04/1904-05/01/1905 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics