2226 W 58
,
1946
,
Saint-André-de-l'Eure
Déclarations de patrimoine (formule extérieure)
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Impôt de solidarité nationale
511Q/11
,
05/04/1837-25/07/1838
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
513/Q/3
,
1814-1824
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des sépultures
521Q/28
,
11/1883-01/1885
,
Saint-André-de-l'Eure
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général
512Q/165
,
08/02/1905-22/04/1907
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
514Q/5
,
1817-1821
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
512Q/94
,
02/01/1906-29/06/1906
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
1600 W 239
,
02/07/1952-27/12/1952
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Déclarations de mutations par décès.
2226 W 22
,
26/01/1948-16/06/1948
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Actes civils publics
2226 W 12
,
03/03/1941-14/10/1941
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Actes civils publics
513/Q/4
,
1824-1833
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des sépultures
511Q/9
,
03/10/1832-29/08/1834
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
512Q/43
,
18/03/1869-04/03/1870
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
516Q/1
,
1792-1811
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage
510Q/97
,
27/10/1866-08/04/1867
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics