Toutes les ressources Saint-André-de-l'Eure 714 résultats (5ms)

n° 501 à 740

2226 W 58 , 1946 , Saint-André-de-l'Eure  

Déclarations de patrimoine (formule extérieure)

Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Impôt de solidarité nationale

Du 5 avril 1837 au 25 juillet 1838

511Q/11 , 05/04/1837-25/07/1838 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1814-1824

513/Q/3 , 1814-1824 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des sépultures

Novembre 1883-janvier 1885

521Q/28 , 11/1883-01/1885 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 8 février 1905 au 22 avril 1907

512Q/165 , 08/02/1905-22/04/1907 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1817-1821

514Q/5 , 1817-1821 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 2 janvier 1906 au 29 juin 1906

512Q/94 , 02/01/1906-29/06/1906 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1824-1833

513/Q/4 , 1824-1833 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des sépultures

Du 3 octobre 1832 au 29 août 1834

511Q/9 , 03/10/1832-29/08/1834 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 18 mars 1869 au 4 mars 1870

512Q/43 , 18/03/1869-04/03/1870 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1792-1811

516Q/1 , 1792-1811 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage

Du 27 octobre 1866 au 8 avril 1867

510Q/97 , 27/10/1866-08/04/1867 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics