Toutes les ressources Saint-André-de-l'Eure 714 résultats (5ms)

Du 29 juillet 1910 au 17 février 1911

510Q/172 , 29/07/1910-17/02/1911 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 décembre 1926 au 5 août 1927

510Q/204 , 03/12/1926-05/08/1927 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er juillet 1933 au 29 décembre 1933

512Q/150 , 01/07/1933-29/12/1933 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 5 juin 1896 au 5 novembre 1896

510Q/144 , 05/06/1896-05/11/1896 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 28 mai 1907 au 29 décembre 1910

512Q/166 , 28/05/1907-29/12/1910 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 29 mai 1843 au 10 octobre 1843

510Q/55 , 29/05/1843-10/10/1843 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 octobre 1848 au 23 novembre 1849

512Q/28 , 20/10/1848-23/11/1849 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 septembre 1901 au 27 janvier 1902

512Q/82 , 02/09/1901-27/01/1902 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1921

2226 W 39 , 1921 , Saint-André-de-l'Eure  

Originaux (actes)

Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Actes déposés

Du 2 janvier 1914 au 19 juin 1914

512Q/113 , 02/01/1914-19/06/1914 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

3 janvier au 28 juin 1949 (n°113)

1600 W 232 , 03/01/1949-28/06/1949 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Déclarations de mutations par décès.

Du 24 janvier 1862 au 23 septembre 1862

510Q/89 , 24/01/1862-23/09/1862 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics