Toutes les ressources Saint-André-de-l'Eure 714 résultats (7ms)

Du 13 février 1899 au 23 mars 1903

511Q/35 , 13/02/1899-23/03/1903 , Saint-André-de-l'Eure  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 28 avril 1930 au 26 août 1930

510Q/211 , 28/04/1930-26/08/1930 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 19 décembre 1836 au 15 mars 1838

512Q/19 , 19/12/1836-15/03/1838 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 7 mai 1884 au 22 septembre 1884

510Q/123 , 07/05/1884-22/09/1884 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 26 mai 1809 au 4 septembre 1812

512Q/9 , 26/05/1809-04/09/1812 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1822-1824

515Q/3 , 1822-1824 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

1832-1834

514Q/10 , 1832-1834 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

1853-1856

515Q/18 , 1853-1856 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Actes sous seing privé

2226 W 4 - 2226 W 5 , 17/10/1947-17/08/1954 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure

Du 25 novembre 1874 au 28 janvier 1876

512Q/48 , 25/11/1874-28/01/1876 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 juin 1901 au 2 septembre 1901

512Q/81 , 06/06/1901-02/09/1901 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 24 juin 1914 au 12 mars 1915

512Q/114 , 24/06/1914-12/03/1915 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 9 avril 1867 au 2 décembre 1867

510Q/98 , 09/04/1867-02/12/1867 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1831-1832

514Q/9 , 1831-1832 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

1924-1925

2226 W 42 , 1924-1925 , Saint-André-de-l'Eure  

Originaux (actes)

Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Actes déposés