Toutes les ressources Saint-André-de-l'Eure 714 résultats (11ms)

Du 20 novembre 1897 au 29 juillet 1898

512Q/71 , 20/11/1897-29/07/1898 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 décembre 1930 au 27 mai 1931

510Q/213 , 26/12/1930-27/05/1931 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er août 1904 au 26 novembre 1904

512Q/90 , 01/08/1904-26/11/1904 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 3 juin 1905 au 27 octobre 1905

512Q/92 , 03/06/1905-27/10/1905 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 10 janvier 1916 au 10 février 1922

512Q/168 , 10/01/1916-10/02/1922 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 7 janvier 1932 au 27 juin 1932

512Q/147 , 07/01/1932-27/06/1932 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 23 octobre 1899 au 13 avril 1900

510Q/152 , 23/10/1899-13/04/1900 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 janvier 1853 au 5 juin 1855

511Q/20 , 07/01/1853-05/06/1855 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 1er juillet 1907 au 28 décembre 1907

512Q/97 , 01/07/1907-28/12/1907 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1938-1939

2226 W 55 , 1938-1939 , Saint-André-de-l'Eure  

Originaux (baux)

Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Actes déposés

Du 24 mai 1908 au 24 octobre 1910

511Q/38 , 24/05/1908-24/10/1910 , Saint-André-de-l'Eure  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 5 avril 1899 au 4 août 1899

512Q/74 , 05/04/1899-04/08/1899 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1952-1957

2226 W 34 , 1952-1957 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Table des baux écrits

Du 2 octobre 1897 au 27 février 1898

510Q/147 , 02/10/1897-27/02/1898 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics