Toutes les ressources Saint-André-de-l'Eure 714 résultats (6ms)

(Accès à la notice)

510Q/110 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 26 janvier 1912 au 5 juillet 1912

510Q/175 , 26/01/1912-05/07/1912 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1834-1835

515Q/9 , 1834-1835 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 7 avril 1811 au 18 février 1813

510Q/12 , 07/04/1811-18/02/1813 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1792-1819

519Q/1 , 1792-1819 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des testaments

Du 8 octobre 1845 au 4 février 1846

510Q/62 , 08/10/1845-04/02/1846 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1835-1837

515Q/10 , 1835-1837 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 20 juillet 1921 au 23 décembre 1921

512Q/125 , 20/07/1921-23/12/1921 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 3 mars 1923 au 18 juin 1923

512Q/130 , 03/03/1923-18/06/1923 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 20 avril 1910 au 16 septembre 1910

512Q/104 , 20/04/1910-16/09/1910 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Février 1868-juillet 1868

521Q/8 , 02/1868-07/1868 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 7 septembre 1883 au 26 décembre 1884

512Q/55 , 07/09/1883-26/12/1884 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

(Accès à la notice)

510Q/109 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 26 avril 1895 au 13 septembre 1895

510Q/141 , 26/04/1895-13/09/1895 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics