Toutes les ressources Saint-André-de-l'Eure 714 résultats (4ms)

Du 7 août 1844 au 10 août 1847

512Q/26 , 07/08/1844-10/08/1847 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 21 septembre 1866 au 17 décembre 1867

512Q/41 , 21/09/1866-17/12/1867 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 30 juillet 1914 au 17 avril 1920

511Q/41 , 30/07/1914-17/04/1920 , Saint-André-de-l'Eure  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1830-1831

515Q/6 , 1830-1831 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 14 février 1862 au 11 juillet 1863

512Q/37 , 14/02/1862-11/07/1863 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 décembre 1926 au 5 août 1927

510Q/204 , 03/12/1926-05/08/1927 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 avril 1900 au 10 août 1900

512Q/77 , 17/04/1900 -10/08/1900 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 20 octobre 1848 au 23 novembre 1849

512Q/28 , 20/10/1848-23/11/1849 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 24 août 1882 au 7 septembre 1883

512Q/54 , 24/08/1882-07/09/1883 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 mai 1887 au 9 décembre 1887

510Q/129 , 13/05/1887-09/12/1887 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 5 avril 1837 au 25 juillet 1838

511Q/11 , 05/04/1837-25/07/1838 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 8 février 1905 au 22 avril 1907

512Q/165 , 08/02/1905-22/04/1907 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 7 octobre 1936 au 23 avril 1937

510Q/224 , 07/10/1936-23/04/1937 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics