Toutes les ressources Saint-André-de-l'Eure 714 résultats (7ms)

Du 6 février 1925 au 22 janvier 1926

510Q/202 , 06/02/1925-22/01/1926 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 5 mai 1891 au 11 juin 1892

512Q/62 , 05/05/1891-11/06/1892 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Juin 1866-octobre 1867

521Q/6 , 06/1867-10/1867 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 8 septembre 1843 au 7 août 1844

512Q/25 , 08/09/1843-07/08/1844 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er décembre 1879 au 2 août 1883

512BIS/Q/2 , 01/12/1879-02/08/1883 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Registres de recettes des baux d'immeubles

Du 20 septembre 1886 au 12 mai 1887

510Q/128 , 20/09/1886-12/05/1887 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 décembre 1902 au 9 juillet 1903

510Q/156 , 03/12/1902-09/07/1903 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 janvier 1927 au 30 juillet 1927

512Q/139 , 03/01/1927-30/07/1927 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 6 janvier 1896 au 5 juin 1896

510Q/143 , 06/01/1896-05/06/1896 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er ventôse an XIII au 20 juillet 1807

512Q/7 , 20/02/1805-20/07/1807 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 7 juin 1872 au 6 décembre 1872

510Q/106 , 07/06/1872-06/12/1872 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 janvier 1934 au 29 juin 1934

512Q/151 , 12/01/1934-29/06/1934 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 3 décembre 1904 au 29 mai 1905

512Q/91 , 03/12/1904-29/05/1905 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1827-1835

516Q/4 , 1827-1835 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage