Toutes les ressources Saint-André-de-l'Eure 714 résultats (4ms)

Du 4 novembre 1909 au 20 avril 1910

512Q/103 , 04/11/1909-20/04/1910 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 20 novembre 1897 au 29 juillet 1898

512Q/71 , 20/11/1897-29/07/1898 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 décembre 1930 au 27 mai 1931

510Q/213 , 26/12/1930-27/05/1931 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1840-1847

513/Q/6 , 1840-1847 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des sépultures

Du 26 juillet 1838 au 3 février 1840

511Q/12 , 26/07/1838-03/02/1840 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1858-1861

515Q/20 , 1858-1861 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 5 février 1846 au 3 juin 1846

510Q/63 , 05/02/1846-03/06/1846 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Répertoire général

2226 W 6 - 2226 W 10 , 1945-1960 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure

Du 1er août 1904 au 26 novembre 1904

512Q/90 , 01/08/1904-26/11/1904 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 30 septembre 1905 au 30 mai 1906

510Q/162 , 30/09/1905-30/05/1906 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 octobre 1895 au 17 juin 1896

512Q/68 , 09/10/1895-17/06/1896 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 19 avril 1848 au 10 avril 1849

510Q/67 , 19/04/1848-10/04/1849 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 janvier 1835 au 23 novembre 1835

510Q/35 , 23/01/1835-23/11/1835 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics