Toutes les ressources Saint-André-de-l'Eure 714 résultats (5ms)

Du 27 octobre 1866 au 8 avril 1867

510Q/97 , 27/10/1866-08/04/1867 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 novembre 1894 au 26 avril 1895

510Q/140 , 27/11/1894-26/04/1895 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

3 janvier au 28 juin 1949 (n°113)

1600 W 232 , 03/01/1949-28/06/1949 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Déclarations de mutations par décès.

Du 3 mai 1918 au 16 décembre 1918

510Q/184 , 03/05/1918-16/12/1918 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er juillet 1933 au 29 décembre 1933

512Q/150 , 01/07/1933-29/12/1933 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

4 janvier au 30 juin 1954 (n°123)

1600 W 242 , 04/01/1954-30/06/1954 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Déclarations de mutations par décès.

Du 7 avril 1857 au 24 décembre 1858

512Q/34 , 07/04/1857-24/12/1858 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1792-an V

513/Q/1 , 1792-1796 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des sépultures

Du 4 avril 1855 au 7 avril 1857

512Q/33 , 04/04/1855-07/04/1857 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1834-1835

514Q/11 , 1834-1835 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 18 mars 1869 au 4 mars 1870

512Q/43 , 18/03/1869-04/03/1870 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 29 mai 1843 au 10 octobre 1843

510Q/55 , 29/05/1843-10/10/1843 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics