Toutes les ressources Saint-André-de-l'Eure 714 résultats (7ms)

1822-1824

515Q/3 , 1822-1824 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Mai 1876-janvier 1877

510Q/112 , 05/1876-01/1877 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 mars 1923 au 18 juin 1923

512Q/130 , 03/03/1923-18/06/1923 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 31 octobre 1867 au 16 juillet 1870

511Q/26 , 31/10/1867-16/07/1870 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 28 mai 1912 au 30 octobre 1912

512Q/109 , 28/05/1912-30/10/1912 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 5 janvier 1894 au 8 juin 1894

510Q/138 , 05/01/1894-08/06/1894 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 24 mai 1839 au 18 septembre 1840

512Q/21 , 24/05/1839-18/09/1840 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 février 1899 au 23 mars 1903

511Q/35 , 13/02/1899-23/03/1903 , Saint-André-de-l'Eure  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 5 juin 1914 au 20 août 1915

510Q/180 , 05/06/1914-20/08/1915 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 26 janvier 1912 au 5 juillet 1912

510Q/175 , 26/01/1912-05/07/1912 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 25 novembre 1850 au 10 février 1851

510Q/71 , 25/11/1850-10/02/1851 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er juillet 1909 au 29 octobre 1909

512Q/102 , 01/07/1909-29/10/1909 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 2 novembre 1905 au 26 décembre 1905

512Q/93 , 02/11/1905-26/12/1905 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1835-1837

515Q/10 , 1835-1837 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 3 février 1848 au 29 janvier 1850

511Q/18 , 03/02/1848-29/01/1850 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé