Toutes les ressources Saint-André-de-l'Eure 714 résultats (7ms)

Juillet 1869-février 1870

521Q/11 , 07/1869-02/1870 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 14 septembre 1923 au 5 septembre 1924

510Q/200 , 14/09/1923-05/09/1924 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 janvier 1932 au 27 juin 1932

512Q/147 , 07/01/1932-27/06/1932 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 22 juillet 1864 au 8 août 1865

512Q/39 , 22/07/1864-08/08/1865 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 mai 1901 au 2 décembre 1902

510Q/155 , 13/05/1902-02/12/1902 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Juillet 1868-décembre 1868

521Q/9 , 07/1868-12/1868 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 1er février 1886 au 28 février 1887

512Q/57 , 01/02/1886-28/02/1887 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 juin 1913 au 5 décembre 1913

510Q/178 , 05/06/1913-05/12/1913 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1813-1824

513BIS/Q/2 , 1813-1824 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des successions

Du 2 novembre 1928 au 1er juin 1929

510Q/207 , 02/11/1928-01/06/1929 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 octobre 1899 au 13 avril 1900

510Q/152 , 23/10/1899-13/04/1900 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 janvier 1853 au 5 juin 1855

511Q/20 , 07/01/1853-05/06/1855 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 25 novembre 1880 au 27 septembre 1881

510Q/118 , 25/11/1880-27/09/1881 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics