Toutes les ressources Saint-André-de-l'Eure 714 résultats (6ms)

Du 5 avril 1899 au 4 août 1899

512Q/74 , 05/04/1899-04/08/1899 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 mars 1880 au 1er juillet 1881

512Q/52 , 02/03/1880-01/07/1881 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1938-1939

2226 W 55 , 1938-1939 , Saint-André-de-l'Eure  

Originaux (baux)

Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Actes déposés

1952-1957

2226 W 34 , 1952-1957 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure > Table des baux écrits

Du 8 novembre 1898 au 31 mars 1899

512Q/73 , 08/11/1898-31/03/1899 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 mai 1908 au 17 novembre 1908

510Q/167 , 08/05/1908-17/11/1908 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 juillet 1911 au 27 décembre 1911

512Q/107 , 11/07/1911-27/12/1911 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 10 novembre 1837 au 13 mars 1838

510Q/40 , 10/11/1837-13/03/1838 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Septembre 1881-juillet 1882

521Q/26 , 09/1881-07/1882 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 17 janvier 1911 au 16 décembre 1915

512Q/167 , 17/01/1911-16/12/1915 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 27 août 1909 au 11 février 1910

510Q/170 , 27/08/1909-11/02/1910 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 mars 1896 au 13 février 1899

511Q/34 , 23/03/1896-13/02/1899 , Saint-André-de-l'Eure  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 3 février 1840 au 23 juin 1841

511Q/13 , 03/02/1840-23/06/1841 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 2 octobre 1897 au 27 février 1898

510Q/147 , 02/10/1897-27/02/1898 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 juin 1922 au 8 septembre 1922

512Q/127 , 23/06/1922-08/09/1922 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé