Toutes les ressources Saint-Georges-du-Vièvre 312 résultats (4ms)

Du 10 octobre 1913 au 6 juillet 1914

522Q/83 , 10/10/1913-06/07/1914 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 13 novembre 1876 au 12 novembre 1878

524Q/18 , 13/11/1876-12/11/1878 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 février 1903 au 24 octobre 1903

522Q/70 , 03/02/1903-24/10/1903 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 janvier 1868 au 16 novembre 1870

523Q/20 , 21/01/1868-16/11/1870 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 25 décembre 1848 au 13 novembre 1849

523Q/10 , 25/12/1848-13/11/1849 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 13 juillet 1904 au 26 mai 1905

522Q/72 , 13/07/1904-26/05/1905 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 juillet 1840 au 4 août 1841

523Q/2 , 04/07/1840-04/08/1841 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

8 octobre 1949 au 20 mars 1950

2227 W 17 , 08/10/1949-20/03/1950 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Actes civils publics

Du 2 septembre 1848 au 12 mars 1848

522Q/17 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 avril 1906 au 22 janvier 1907

522Q/74 , 06/04/1906-22/01/1907 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 24 février 1853 au 21 février 1854

522Q/23 , 24/02/1853-21/02/1854 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 juillet 1938 au 15 octobre 1941

525Q/19 , 12/07/1938-15/10/1941 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 21 novembre 1860 au 6 janvier 1862

522Q/30 , 21/11/1860-06/01/1862 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

30 avril au 11 septembre 1946

2227 W 8 , 30/04/1946-11/09/1946 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Actes civils publics

Du 6 juillet 1914 au 4 avril 1916

522Q/84 , 06/07/1914-04/04/1916 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics