Toutes les ressources Saint-Georges-du-Vièvre 312 résultats (4ms)
522Q/83
,
10/10/1913-06/07/1914
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Du 13 novembre 1876 au 12 novembre 1878
524Q/18
,
13/11/1876-12/11/1878
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Du 3 février 1903 au 24 octobre 1903
522Q/70
,
03/02/1903-24/10/1903
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Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Du 21 janvier 1868 au 16 novembre 1870
523Q/20
,
21/01/1868-16/11/1870
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Du 25 décembre 1848 au 13 novembre 1849
523Q/10
,
25/12/1848-13/11/1849
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Du 13 juillet 1904 au 26 mai 1905
522Q/72
,
13/07/1904-26/05/1905
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Du 4 juillet 1840 au 4 août 1841
523Q/2
,
04/07/1840-04/08/1841
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
8 octobre 1949 au 20 mars 1950
2227 W 17
,
08/10/1949-20/03/1950
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Du 2 septembre 1848 au 12 mars 1848
522Q/17
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Du 6 avril 1906 au 22 janvier 1907
522Q/74
,
06/04/1906-22/01/1907
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Du 24 février 1853 au 21 février 1854
522Q/23
,
24/02/1853-21/02/1854
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Du 12 juillet 1938 au 15 octobre 1941
525Q/19
,
12/07/1938-15/10/1941
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 21 novembre 1860 au 6 janvier 1862
522Q/30
,
21/11/1860-06/01/1862
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Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
30 avril au 11 septembre 1946
2227 W 8
,
30/04/1946-11/09/1946
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
Du 6 juillet 1914 au 4 avril 1916
522Q/84
,
06/07/1914-04/04/1916
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :