Toutes les ressources Saint-Georges-du-Vièvre 312 résultats (7ms)

20 mars au 5 octobre 1950

2227 W 18 , 20/03/1950-05/10/1950 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Actes civils publics

Du 23 mai 1909 au 6 mai 1910

522Q/78 , 23/05/1909-06/05/1910 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 5 juillet 1872 au 4 octobre 1873

522Q/40 , 05/07/1872-04/10/1873 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

10 mai 1948 au 15 novembre 1950

2227 W 34 , 10/05/1948-15/11/1950 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils de prud'hommes, actes présentés à la formalité par les avoués, amendes de consignation.

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Actes judiciaires

8 juillet au 8 décembre 1948

2227 W 14 , 08/07/1948-08/12/1948 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Actes civils publics

Du 25 avril 1887 au 8 février 1889

524Q/23 , 25/05/1887-08/02/1889 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 15 octobre 1880 au 10 janvier 1882

522Q/48 , 15/10/1880-10/01/1882 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 15 mars 1855 au 12 avril 1856

522Q/25 , 15/03/1855-12/04/1856 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 janvier 1911 au 20 novembre 1911

522Q/80 , 20/01/1911-20/11/1911 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 8 février 1846 au 4 octobre 1847

524Q/4 , 08/02/1846-04/10/1847 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 octobre 1885 au 24 mars 1887

522Q/53 , 09/10/1885-24/03/1887 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 13 mars 1848 au 3 octobre 1849

522Q/18 , 13/03/1848-03/10/1849 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 février 1854 au 14 mars 1855

522Q/24 , 21/02/1854-14/03/1855 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 mai 1839 au 27 novembre 1839

522Q/1 , 23/05/1839-27/11/1839 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics