Toutes les ressources Saint-Georges-du-Vièvre 312 résultats (10ms)

Du 23 avril 1850 au 21 avril 1851

522Q/20 , 23/04/1850-21/04/1851 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Actes judiciaires

2227 W 31 - 2227 W 35 , 19/02/1941-10/12/1953 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre

Du 27 décembre 1843 au 2 novembre 1844

523Q/5 , 27/12/1843-02/11/1844 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 13 septembre 1933 au 13 juillet 1935

524BIS/Q/10 , 13/09/1933-13/07/1935 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, amendes de consignation

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 10 mars 1876 au 23 mai 1877

522Q/43 , 10/03/1876-23/05/1877 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 30 avril 1938 au 23 février 1939

522Q/112 , 30/04/1938-23/02/1939 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 28 juillet 1857 au 31 juillet 1858

522Q/27 , 28/07/1857-31/07/1858 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 juillet 1891 au 21 février 1894

524Q/25 , 09/07/1891-21/02/1894 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Juillet 1879-juillet 1881

530Q/16 , 07/1879-07/1881 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Tables et répertoires > Répertoire général

7 mars 1940 au 25 août 1941

2227 W 1 , 07/03/1940-25/08/1941 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Actes civils publics

Du 17 octobre 1840 au 1er avril 1841

522Q/3 , 17/10/1840-01/04/1841 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 16 août 1879 au 17 mars 1880

522Q/46 , 16/08/1879-17/03/1880 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 février 1894 au 29 mai 1895

524Q/26 , 22/02/1894-29/05/1895 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 décembre 1874 au 10 mars 1876

522Q/42 , 12/12/1874-10/03/1876 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics