Toutes les ressources Saint-Georges-du-Vièvre 312 résultats (5ms)

Du 28 juillet 1865 au 14 septembre 1866

522Q/34 , 28/07/1865-14/09/1866 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 15 octobre 1937 au 30 avril 1938

522Q/111 , 15/10/1937-30/04/1938 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 novembre 1870 au 19 septembre 1872

523Q/21 , 17/11/1870-19/09/1872 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Mai 1868-novembre 1868

530Q/7 , 05/1868-11/1868 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 9 décembre 1908 au 26 avril 1911

525Q/14 , 09/12/1908-26/04/1911 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 10 octobre 1938 au 18 février 1941

524BIS/Q/13 , 10/10/1938-18/02/1941 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, amendes de consignation

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 1er septembre 1865 au 26 septembre 1867

524Q/13 , 01/09/1865-26/09/1867 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 août 1932 au 21 juin 1933

522Q/102 , 20/08/1932-21/06/1933 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 24 octobre 1903 au 13 juillet 1904

522Q/71 , 24/10/1903-13/07/1904 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 10 mars 1876 au 23 mai 1877

522Q/43 , 10/03/1876-23/05/1877 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 janvier 1862 au 13 janvier 1863

522Q/31 , 06/01/1862-13/01/1863 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 novembre 1878 au 6 novembre 1880

524Q/19 , 12/11/1878-06/11/1880 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 novembre 1926 au 9 mai 1928

522Q/97 , 03/11/1926-09/05/1928 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 13 septembre 1933 au 13 juillet 1935

524BIS/Q/10 , 13/09/1933-13/07/1935 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, amendes de consignation

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Août 1866 à octobre 1866

530Q/3 , 08/1866-10/1866 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Tables et répertoires > Répertoire général