Toutes les ressources Saint-Georges-du-Vièvre 312 résultats (16ms)

Du 21 décembre 1862 au 31 août 1865

524Q/12 , 21/12/1862-31/08/1865 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Sans date

526Q/9 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Tables et répertoires > Table des vendeurs et précédents possesseurs

Du 4 décembre 1845 au 24 décembre 1846

523Q/7 , 04/12/1845-24/12/1846 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 20 décembre 1853 au 31 décembre 1855

523Q/14 , 20/12/1853-31/12/1855 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 22 janvier 1907 au 23 octobre 1907

522Q/75 , 22/01/1907-23/10/1907 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 24 juillet 1891 au 5 janvier 1893

522Q/57 , 24/07/1891-05/01/1893 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 juin 1900 au 25 mai 1901

522Q/67 , 23/06/1900-25/05/1901 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 30 janvier 1904 au 23 février 1911

523Q/28 , 30/01/1904-23/02/1911 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

15 octobre 1941 au 10 mai 1944

2227 W 25 , 15/10/1941-10/05/1944 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Baux sous seing privé

Du 10 juin 1846 au 21 décembre 1846

522Q/13 , 10/06/1846-21/12/1846 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 mars 1863 au 30 septembre 1865

523Q/18 , 11/03/1863-30/09/1865 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 8 août 1844 au 8 février 1846

524Q/3 , 08/08/1844-08/02/1846 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1861 à 1865

529BIS/Q/2 , 1861-1865 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles