Toutes les ressources Thiberville 292 résultats (4ms)

Actes civils publics

550Q/96-147 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités

Du 22 septembre 1808 au 15 juin 1809

552Q/2 , 22/09/1808-15/06/1809 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1791-1812

556Q/1 , 1791-1812 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Tables des contrats de mariage

Du 1er mai 1928 au 21 décembre 1928

552Q/93 , 01/05/1928-21/12/1928 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Novembre 1897-mai 1899

559Q/32 , 11/1897-05/1899 , Thiberville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Répertoire général

janvier 1967 à juin 1968

1756 W 95 , 1967-1968 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville (inspection mixte) > Table des successions et des absences

Du 10 janvier 1939 au 31 décembre 1939

552Q/103 , 10/01/1939-31/12/1939 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès