Toutes les ressources Thiberville 292 résultats (6ms)

Février 1884-octobre 1885

559Q/26 , 02/1884-10/1885 , Thiberville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Répertoire général

Du 20 février 1928 au 29 octobre 1930

551TER/Q/9 , 20/02/1928-29/10/1930 , Thiberville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1930

560Q/13 , 1930 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Actes déposés

Du 7 octobre 1919 au 4 mars 1920

550Q/123 , 07/10/1919-04/03/1920 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Août 1869 à décembre 1869

559Q/11 , 08/1869-12/1869 , Thiberville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Répertoire général

1927

560Q/10 , 1927 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Actes déposés

Janvier 1866-avril 1866

559Q/1 , 01/1866-04/1866 , Thiberville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Répertoire général

Mai 1893-décembre 1897

559Q/31 , 05/1893-12/1897 , Thiberville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Répertoire général

Du 21 octobre 1910 au 14 août 1911

550Q/113 , 21/10/1910-14/08/1911 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 13 février 1905 au 2 novembre 1905

552Q/69 , 13/02/1905-02/11/1905 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès