559Q/26
,
02/1884-10/1885
,
Thiberville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Répertoire général
551TER/Q/9
,
20/02/1928-29/10/1930
,
Thiberville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
560Q/13
,
1930
,
Thiberville
Contexte :
Bureau de Thiberville > Actes déposés
550Q/146
,
09/10/1937-19/12/1938
,
Thiberville
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
550Q/123
,
07/10/1919-04/03/1920
,
Thiberville
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
559Q/11
,
08/1869-12/1869
,
Thiberville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Répertoire général
560Q/10
,
1927
,
Thiberville
Contexte :
Bureau de Thiberville > Actes déposés
550Q/6
,
07/10/1819-27/11/1821
,
Thiberville
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
1480 W 3
,
03/06/1944-31/12/1945
,
Thiberville
Contexte :
Bureau de Thiberville > Actes civils publics
550Q/140
,
24/02/1932-31/10/1932
,
Thiberville
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
559Q/1
,
01/1866-04/1866
,
Thiberville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Répertoire général
559Q/31
,
05/1893-12/1897
,
Thiberville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Répertoire général
1480 W 6 - 1480 W 9
,
1941-1945
,
Thiberville
Contexte :
Bureau de Thiberville
550Q/113
,
21/10/1910-14/08/1911
,
Thiberville
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
552Q/69
,
13/02/1905-02/11/1905
,
Thiberville
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès