Toutes les ressources Thiberville 292 résultats (4ms)

Du 11 février 1918 au 22 février 1919

552Q/84 , 11/02/1917-22/02/1919 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Avril 1866 à août 1866

559Q/2 , 04/1866-08/1866 , Thiberville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Répertoire général

Du 3 janvier 1810 au 4 mai 1812

552Q/4 , 03/01/1810-04/05/1812 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1812-1825

556Q/2 , 1812-1825 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Tables des contrats de mariage

Du 13 février 1905 au 2 novembre 1905

552Q/69 , 13/02/1905-02/11/1905 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1812-1820

555Q/4 , 1812-1820 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Tables des successions et donations

Octobre 1867-février 1868

559Q/6 , 10/1867-02/1868 , Thiberville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Répertoire général

Du 2 juin 1898 au 26 mars 1899

550Q/94 , 02/06/1898-26/03/1899 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 30 août 1901 au 17 août 1905

552Q/105 , 30/08/1901-17/08/1905 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

1928

560Q/11 , 1928 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Actes déposés

Du 7 juillet 1828 au 27 juin 1829

551Q/8 , 07/07/1828-27/06/1829 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 25 juillet 1902 au 25 mars 1903

552Q/65 , 25/07/1902-25/03/1903 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 août 1933 au 24 mai 1934

550Q/142 , 08/08/1933-24/05/1934 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics