3 B 482
,
1599-1734
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Thuit-Signol
En particulier : affaire concernant la famille Périer (de Thuit-Signol) (1599-1734).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1726 et 1746 et pièces isolées
14 B 387
,
1644
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Saint-Amand des Hautes-Terres ; Thuit-Signol
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
1337 W 78
,
Thuit-Signol
1400 W 42
,
1987-1992
,
Thuit-Signol
14 B 282
,
1651-1674
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Thuit-Signol
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
1337 W 9
,
Thuit-Signol
14 B 646
,
1749-1755
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Thuit-Signol
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces
3 B 577
,
1777-1778
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Thuit-Signol
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures au Neubourg
14 B 370
,
1619-1641
,
Criquebeuf-la-Campagne ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Thuit-Anger (Le) ; Thuit-Signol
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
3 B 914
,
1682-1691
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Thuit-Signol
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
3 B 657
,
1672-1673
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Pierre-des-Fleurs, Saint-Pierre-des-Cercueils ; Thuit-Signol
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont
3 B 513
,
1764-1766
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Ecardenville-la-Campagne — Vicaire ; Harengère — Curé ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Thuit-Signol ; Thuit-Signol — Curé
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont