Toutes les ressources Verneuil — Bailliage 114 résultats (2ms)

Insinuations des donations entre vifs

15 B 102 , 1765-1786 , Verneuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, police et administraon

Procédures

15 B 81 , 1682-1767 , Aigle (L’) (Orne) ; Breteuil — Corne d’Or (La), maison ; Verneuil — Bailliage ; Verneuil — Messagerie  

En particulier : Jacques Joachim Lehout, messager de la messagerie de Verneuil à Rouen, au sujet de la jouissance de la maison de la Corne d'Or à Breteuil (1746-1747) - Pierre Régnier, cabaretier à L'Aigle et Pierre Varnau, receveur des Aides de cette ville (1749-1750) - Simon Grosot, marchand tanneur de Verneuil, héritier de Guillaume Leroy, contre Edine Goret Des Graviers (1764-1767).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Procédures

Procédures, en particulier : libelle diffamatoire affiché aux halles de Bourth contre Pierre Job, commis à la grosse forge de Bourth (1753) - homicide par Jacques Barbet sur la personne de Jean Legendre, journalier à Saint-Laurent de Verneuil (1756-1757) - violences sur le chemin du Mont-Baudry, près de la fontaine minérale, contre Louise Girard, servante chez Ferrière au moulin à blé du Cochon, paroisse de la Madeleine de Verneuil (1767)

15 B 114 , 1720-1784 , Bourth — Forge ; Bourth — Halle ; Verneuil ; Verneuil — Bailliage ; Verneuil — Fontaine minérale ; Verneuil — Mont-Baudry, chemin ; Verneuil — Moulin à blé  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes criminelles

Affaire Charon : vols à Verneuil par Jean-Denis Charon et ses complices, évasion des prisons de Verneuil, procès criminel au bailliage de La Loupe, puis au bailliage de Chartres contre Charon, Madeleine Camus, sa femme, François Bineaucé et Marguerite Huret, colporteurs et quincaillers, pour vols au marché de la Loupe

15 B 113 , 1775-1780 , Loupe (La) (Eure-et-Loir), marché ; Verneuil ; Verneuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes criminelles

Procédures

15 B 82 , 1771-1790 , Evres (Meuse) ; Francheville ; Lisieux — Diocèse, économat ; Saint-Sulpice-sur-Risle (Orne), prieuré ; Verneuil — Bailliage  

En particulier : Jean Vaurabourg, journalier de Francheville, contre Jacques Baudry, héritier de Claude Laurent, et François Guincestre, marchands de cette ville (1774) - Jean-Baptiste Vergé, directeur des Economats du diocèse de Lisieux contre Bernard Baudouin, meunier de Saint-Sulpice près L'Aigle, concernant le prieuré sis dans cette localité (1772-1783) - le chevalier de Verneuil, commissaire des guerres, usufruitier des biens de la famille de Saint-Didier, contre Defailly, seigneur d'Evre (1776 et s.d.).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Procédures
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