Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 2 154 résultats (12ms)

Du 2 janvier 1868 au 17 juillet 1868

600Q/112 , 02/01/1868-17/07/1868 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 germinal an XII au 6 juillet 1807

601Q/4 , 27/03/1799-06/07/1807 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

TAB apurés en 1990

2243 W 194 , 1986-1987 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Extraits d'actes 2651 (extraits de surveillance)

Commence en 1874

609TER/Q/14 , 1874 , Verneuil-sur-Avre  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Répertoire général

1991-1993

2243 W 47 , 1991-1993 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

D - L

2243 W 14 , 1971 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

M - Q

2326 W 19 , 1980 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

Du 15 novembre 1920 au 9 mars 1921

600Q/218 , 15/11/1920-09/03/1921 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er germinal an VII au 30 floréal an VII

601TER/Q/1 , 21/03/1799-19/05/1799 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Registre de recettes des droits d'enregistrement

1998

2243 W 34 , 1998 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès