Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 1 073 résultats (8ms)

Du 3 février 1925 au 17 juillet 1925

600Q/228 , 03/02/1925-17/07/1925 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

2003

2243 W 40 , 2003 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

Du 17 avril 1868 au 18 décembre 1870

601Q/31 , 17/04/1868-18/12/1870 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Verneuil-sur-Avre

2243 W 179 , 1993 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de droit de bail

M - R

2326 W 15 , 1979 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

Du 4 janvier 1909 au 3 mai 1909

600Q/194 , 04/01/1909-03/05/1909 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 31 mars 1913 au 7 octobre 1913

600Q/204 , 31/03/1913-07/10/1913 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 janvier 1886 au 16 juin 1887

602Q/38 , 18/01/1886-16/06/1887 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 août 1827 au 16 avril 1831

602Q/10 , 02/08/1827-16/04/1831 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès