Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 1 073 résultats (8ms)

Rugles

2243 W 136 , 1961 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Recettes

Du 23 novembre 1881 au 26 mai 1886

602BIS/Q/4 , 23/11/1881-26/05/1886 , Verneuil-sur-Avre  

Enregistrement d'immeubles faits par actes sous signatures privées

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Registre de recette : Baux d'immeubles sous seing privé

18 mars au 4 septembre 1948

2243 W 237 , 18/03/1948-04/09/1948 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes civils publics

Du 9 juillet 1904 au 13 décembre 1904

600Q/181 , 09/07/1904-13/12/1904 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Février 1869-octobre 1869

609TER/Q/7 , 02/1869-10/1869 , Verneuil-sur-Avre  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 8 avril 1936 au 8 août 1944

602Q/48 , 08/04/1936-08/08/1944 , Verneuil-sur-Avre  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Verneuil-sur-Avre suite

2243 W 165 , 1985 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de droit de bail

Du 8 septembre 1930 au 4 février 1931

600Q/242 , 08/09/1930-04/02/1931 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1919-1939

2225 W 48 , 1919-1939 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Table des baux écrits

commence en 1953 - 1960

2225 W 34 , 1953-1960 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Répertoire général

31 août 1942 au 26 juillet 1943

2225 W 18 , 31/08/1942-26/07/1943 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Actes civils publics

s.d (registre n° 3)

2225 W 42 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Sommier

19 septembre 1944 au 30 juin 1950

2225 W 38 , 19/06/1944-30/06/1950 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  

Actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Actes extrajudiciaires