Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 1 073 résultats (8ms)
2243 W 136
,
1961
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 23 novembre 1881 au 26 mai 1886
602BIS/Q/4
,
23/11/1881-26/05/1886
,
Verneuil-sur-Avre
Enregistrement d'immeubles faits par actes sous signatures privées
Contexte :
18 mars au 4 septembre 1948
2243 W 237
,
18/03/1948-04/09/1948
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 9 juillet 1904 au 13 décembre 1904
600Q/181
,
09/07/1904-13/12/1904
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Février 1869-octobre 1869
609TER/Q/7
,
02/1869-10/1869
,
Verneuil-sur-Avre
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 8 avril 1936 au 8 août 1944
602Q/48
,
08/04/1936-08/08/1944
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Verneuil-sur-Avre
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Verneuil-sur-Avre suite
2243 W 165
,
1985
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 8 septembre 1930 au 4 février 1931
600Q/242
,
08/09/1930-04/02/1931
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 12 février 1855 au 30 juillet 1855
600Q/88
,
12/02/1855-30/07/1855
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
1919-1939
2225 W 48
,
1919-1939
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
commence en 1953 - 1960
2225 W 34
,
1953-1960
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :
Breteuil-sur-Iton - Verneuil-sur-Avre -Nonancourt
601Q/51
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1924
,
Verneuil-sur-Avre ; Breteuil-sur-Iton ; Nonancourt
Contexte :
31 août 1942 au 26 juillet 1943
2225 W 18
,
31/08/1942-26/07/1943
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
s.d (registre n° 3)
2225 W 42
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
19 septembre 1944 au 30 juin 1950
2225 W 38
,
19/06/1944-30/06/1950
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits
Contexte :