Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 1 073 résultats (7ms)
601Q/72
,
1935
,
Verneuil-sur-Avre ; Rugles
Contexte :
30 juin 1950 au 11 janvier 1956
2225 W 39
,
30/06/1950-11/01/1956
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Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits
Contexte :
26 avril 1950 au 16 mai 1951
2225 W 25
,
26/04/1950-16/05/1951
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Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
5 septembre 1945 au 3 janvier 1956
2225 W 32
,
05/09/1945-03/01/1956
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Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Verneuil-sur-Avre - Nonancourt
601Q/48
,
1922
,
Verneuil-sur-Avre ; Nonancourt
Contexte :
Breteuil-sur-Iton - Verneuil-sur-Avre -Nonancourt
601Q/53
,
1925
,
Verneuil-sur-Avre ; Breteuil-sur-Iton ; Nonancourt
Contexte :
1946 - ?
2225 W 43
,
1946
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
27 août 1940 au 3 juillet 1945
2225W 29
,
27/08/1940-03/07/1945
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Actes judiciaires
17/09/1952-11/01/1956
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Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
3 janvier au 15 décembre 1945 (1 à 69)
2225 W 7
,
03/01/1945-15/12/1945
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Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
24 décembre 1944 au 26 mars 1946
2225 W 20
,
24/12/1944-26/03/1946
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
1954-1957
2225 W 50
,
1954-1957
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
2 janvier 1953 au 27 décembre 1954 (1 à 108)
2225 W 13
,
02/01/1953-27/12/1954
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Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
26 juillet 1907 au 21 mai 1915 (n° 1 à 354)
2225 W 46
,
26/07/1907-21/05/1915
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Breteuil-sur-Iton - Verneuil-sur-Avre - Nonancourt
601Q/59
,
1928
,
Verneuil-sur-Avre ; Breteuil-sur-Iton ; Nonancourt
Contexte :