Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 1 073 résultats (3ms)
29/06/1945-16/09/1952
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Baux sous seing privé
2225 W 29 - 2225 W 31
,
27/08/1940-11/01/1956
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
11 mars 1947 au 24 janvier 1948
2225 W 22
,
11/03/1947-24/01/1948
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
3 juillet 1945 au 13 juin 1952
2225W 30
,
03/07/1945-13/06/1952
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Déclarations de mutation par décès
2225 W 4 - 2225 W 16
,
01/09/1941-18/09/1961
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Breteuil-sur-Iton - Verneuil-sur-Avre - Nonancourt
601Q/78
,
1938
,
Verneuil-sur-Avre ; Breteuil-sur-Iton ; Nonancourt
Contexte :
17 septembre 1952 au 11 janvier 1956
2225 W 40
,
17/09/1952-11/01/1956
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Registre de correspondance
2225 W 37
,
18/04/1928-31/10/1958
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
11 avril 1952 au 21 mars 1957
2225 W 27
,
11/04/1952-21/03/1957
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Actes déposés
601Q/40-80
,
Verneuil-sur-Avre ; Breteuil-sur-Iton ; Nonancourt ; Rugles
Contexte :
Actes extrajudiciaires
2225 W 38 - 2225 W 39
,
19/06/1944-30/06/1950
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
2225 W 53
,
1904-1958
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
16 juin 1915 au 21 janvier 1922 (n° 1 à 165)
2225 W 47
,
16/06/1915-21/01/1922
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
s.d (registre n° 2)
2225 W 41
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Verneuil-sur-Avre - Nonancourt
601Q/60
,
1929
,
Verneuil-sur-Avre ; Nonancourt
Contexte :