Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 1 073 résultats (7ms)
2225 W 17
,
01/07/1942-31/08/1942
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Impôt de solidarité nationale
2225 W 43 - 2225 W 44
,
1946
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Breteuil-sur-Iton - Verneuil-sur-Avre - Nonancourt - Rugles
601Q/80
,
1940
,
Verneuil-sur-Avre ; Breteuil-sur-Iton ; Rugles
Contexte :
10 janvier 1948 au 28 décembre 1949 (1 à 91)
2225 W 10
,
10/01/1948-28/12/1949
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
commence en 1960 - 1961
2225 W 35
,
1960-1961
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :
9 janvier 1959 au 18 septembre 1961 (1 à 25)
2225 W 16
,
09/01/1959-18/09/1961
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
16 mai 1951 au 11 avril 1952
2225 W 26
,
16/05/1951-11/04/1952
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
3 janvier au 22 décembre 1944 (75 à 57)
2225 W 6
,
03/01/1944-22/12/1944
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
5 janvier 1957 au 26 juin 1959
2225 W 51
,
05/01/1957-26/06/1959
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Actes civils publics
2225 W 17 - 22215 W 28
,
01/07/1942-25/09/1961
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
3 janvier 1950 au 30 novembre 1951 (1 à 107)
2225 W 11
,
03/01/1950-30/11/1951
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
juillet 1959 au septembre 1960
2225 W 52
,
01/07/1959-30/09/1960
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier
2225 W 41 - 2225 W 42
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Sommier pour le recouvrement. 1) Des droits de timbre et des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics. 2) De l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, dû par ces collectivités et par les congrégations religieuses.
Contexte :
13 septembre 1901 au 27 janvier 1907 (n° 1 à 148)
2225 W 45
,
13/09/1901-27/01/1907
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Verneuil-sur-Avre - Nonancourt et renvois
601Q/57
,
1927
,
Verneuil-sur-Avre ; Nonancourt
Contexte :