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commence en 1960 - 1961

2225 W 35 , 1960-1961 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Répertoire général

16 mai 1951 au 11 avril 1952

2225 W 26 , 16/05/1951-11/04/1952 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Actes civils publics

5 janvier 1957 au 26 juin 1959

2225 W 51 , 05/01/1957-26/06/1959 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Comptes des notaires.

Actes civils publics

2225 W 17 - 22215 W 28 , 01/07/1942-25/09/1961 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles

juillet 1959 au septembre 1960

2225 W 52 , 01/07/1959-30/09/1960 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Comptes des notaires.

Sommier

2225 W 41 - 2225 W 42 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  

Sommier pour le recouvrement. 1) Des droits de timbre et des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics. 2) De l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, dû par ces collectivités et par les congrégations religieuses.

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles