Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 2 154 résultats (9ms)

Du 10 mai 1819 au 18 septembre 1823

602Q/8 , 10/05/1819-18/09/1823 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Verneuil-sur-Avre

2243 W 186 , 1993-1994 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de droit de bail

Du 22 janvier 1906 au 3 juillet 1908

602TER/Q/9 , 22/01/1906-03/07/1908 , Verneuil-sur-Avre  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

de Acon à Cintray

2243 W 182 , 1993-1994 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de droit de bail

Du 3 octobre 1911 au 7 mars 1912

600Q/201 , 07/03/1912-25/09/1912 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1833-1837

607Q/6 , 1833-1837 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Tables des succesions et des absences

Du 14 mai 1886 au 20 janvier 1888

601Q/37 , 14/05/1886-20/01/1888 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé