Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 1 073 résultats (10ms)

Du 3 août 1901 au 23 décembre 1901

600Q/173 , 03/08/1901-23/12/1901 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Table des baux écrits

2243 W 276 - 2243 W 278 , 1940-1954 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre

TAB

2243 W 199 , 1993-1995 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Extraits d'actes 2651 (extraits de surveillance)

Sommier des découvertes

2243 W 260 - 2243 W 261 , 06/04/1970-20/12/1973 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre

Rugles

2243 W 162 , 1980 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de droit de bail

Du 2 janvier 1868 au 17 juillet 1868

600Q/112 , 02/01/1868-17/07/1868 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1998

2243 W 34 , 1998 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

Du 20 mars 1893 au 11 décembre 1893

600Q/153 , 20/03/1893-11/12/1893 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er mars 1881 au 8 octobre 1881

600Q/135 , 01/03/1881-08/10/1881 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 30 janvier 1880 au 14 mai 1886

601Q/36 , 30/01/1880-14/05/1886 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Commence en 1874

609TER/Q/14 , 1874 , Verneuil-sur-Avre  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Répertoire général